Véhicules soumis
Si votre véhicule entre dans le champ d’application du prélèvement kilométrique, vous devrez vous procurer un On Board Unit qui enregistre les kilomètres parcourus sur les voies à péage belges. Vous trouverez plus d’informations pratiques dans la section « informations pratiques ». Voici une liste des principaux cas particuliers d’assujettissement.
Absorbeur de chocs
La raison en est que les absorbeurs de chocs sont des poids lourds aptes à transporter des marchandises. Les absorbeurs de chocs non destinés à transporter des marchandises (code TR + absorbeur de chocs) ne sont pas assujettis.
La raison en est que les absorbeurs de chocs sont des poids lourds aptes à transporter des marchandises. Les absorbeurs de chocs non destinés à transporter des marchandises (code TR + absorbeur de chocs) ne sont pas assujettis.
Camion-grue
Un camion-grue est immatriculé sous la catégorie N2 ou N3, code CV (camion) et est donc soumis au prélèvement kilométrique. Après tout, ce camion peut toujours transporter des marchandises dans un coffre ou un espace de chargement.
Un camion-grue est immatriculé sous la catégorie N2 ou N3, code CV (camion) et est donc soumis au prélèvement kilométrique. Après tout, ce camion peut toujours transporter des marchandises dans un coffre ou un espace de chargement.
Dépanneuse
Dépanneuses (code DIV « DT ») avec ou sans flèche ou avec plateau. Ces poids lourds sont faits dans le but de transporter des marchandises, dans ce cas le véhicule remorqué. La dépanneuse est soumise mais pas le poids lourd tracté.
Dépanneuses (code DIV « DT ») avec ou sans flèche ou avec plateau. Ces poids lourds sont faits dans le but de transporter des marchandises, dans ce cas le véhicule remorqué. La dépanneuse est soumise mais pas le poids lourd tracté.
Epandeuse
Les épandeuses (code DIV « CV ») répandent du sel d’épandage sur les routes. Ce sel est la marchandise transportée. Par conséquent, ils sont bel et bien soumis au prélèvement kilométrique.
Les épandeuses (code DIV « CV ») répandent du sel d’épandage sur les routes. Ce sel est la marchandise transportée. Par conséquent, ils sont bel et bien soumis au prélèvement kilométrique.
Hummer, Dodge, Pick-up … immatriculés sous la catégorie de véhicule N
Si le véhicule est immatriculé sous la catégorie N2 et que sa Masse Maximale Autorisée est donc supérieure à 3,5 tonnes, il est soumis au prélèvement kilométrique. Après tout, il est considéré comme un véhicule commercial et non comme un véhicule privé.
Si le véhicule est immatriculé sous la catégorie N2 et que sa Masse Maximale Autorisée est donc supérieure à 3,5 tonnes, il est soumis au prélèvement kilométrique. Après tout, il est considéré comme un véhicule commercial et non comme un véhicule privé.
Unimog
Chaque Mercedes Unimog et chaque camion tout-terrain 4×4 sont soumis au prélèvement kilométrique, indépendamment de son code d’enregistrement.
Véhicules avec plaque marchand ou professionnelle
Ces véhicules sont soumis au prélèvement kilométrique. Les camions avec une plaque marchand de l’étranger sont également concernés.
Ces véhicules sont soumis au prélèvement kilométrique. Les camions avec une plaque marchand de l’étranger sont également concernés.
Véhicule destiné au transport de chevaux immatriculé sous la catégorie de véhicule N
Si ce véhicule est immatriculé sous la catégorie CV ou s’il a plus de 30 ans (plaque O en Belgique), il est soumis au prélèvement kilométrique. Les chevaux sont une marchandise (au sens large), comme tout autre animal, même à des fins non professionnelles. Le fait que le poids lourd soit ou non un oldtimer ou un autre véhicule est non pertinent. Ce n’est que si le véhicule est immatriculé en tant que camping-car (catégorie M) qu’il ne doit pas payer de prélèvement kilométrique.
Si ce véhicule est immatriculé sous la catégorie CV ou s’il a plus de 30 ans (plaque O en Belgique), il est soumis au prélèvement kilométrique. Les chevaux sont une marchandise (au sens large), comme tout autre animal, même à des fins non professionnelles. Le fait que le poids lourd soit ou non un oldtimer ou un autre véhicule est non pertinent. Ce n’est que si le véhicule est immatriculé en tant que camping-car (catégorie M) qu’il ne doit pas payer de prélèvement kilométrique.
Véhicules de la catégorie N1/BC
Des véhicules de la catégorie N1/BC sont des tracteurs de semi-remorques. Ils sont soumis à condition que le poids du tracteur soit supérieur à 3,5 tonnes si l’on additionne le poids du tracteur et de la semi-remorque (= MMA train). Voir également la case « F3 » sur les documents de bord.
Des véhicules de la catégorie N1/BC sont des tracteurs de semi-remorques. Ils sont soumis à condition que le poids du tracteur soit supérieur à 3,5 tonnes si l’on additionne le poids du tracteur et de la semi-remorque (= MMA train). Voir également la case « F3 » sur les documents de bord.
