Calculateur de classe d'emission CO₂
Le calculateur de classes d’émission de CO₂ vous permet de déterminer en quelques étapes la classe d’émission de votre véhicule.
Les véhicules dont la date de première immatriculation est antérieure au 01.07.2019 sont automatiquement classés en catégorie d’émission de CO₂ 1. Egalement pour les véhicules pour lesquels aucune réglementation légale n’est encore définie (comme certains véhicules utilitaires lourds).
Les véhicules à émissions nulles (ZEV) sont directement attribués la classe d’émission de CO₂ 5.
Pour vérifier la classe d’émission de CO₂ de votre véhicule, trois informations sont requises :
- la date de première immatriculation,
- le sous-groupe du véhicule,
- la valeur spécifique d’émission de CO₂
1 / Type de motorisation
Sélectionnez la source d'énergie de votre véhicule : Afficher l'aide
Diesel, essence, hybride & gaz
Moteurs thermiques, Hybrides rechargeables, GNC et GNL.
Électrique
Véhicule 100% électrique sur batterie.
Hydrogène
Pile à combustible (FCEV) ou combustion H2.
2 / Date de première immatriculation
Vous trouverez la date de première immatriculation dans le certificat d'immatriculation dans le champ B.
Type de véhicule
Veuillez sélectionner le type de véhicule :
Camion porteur
Châssis rigide.
Le chargement repose sur le camion.
Tracteur routier
Destiné à tracter une semi-remorque.
Autres véhicules
Grues mobiles et véhicules spéciaux.
2 essieux Afficher l'aide
Groupe 1s
2 essieux
> 7.4 - 7.5 T
Groupe 1
2 essieux
De >7.5t à 10t
Groupe 2
2 essieux
De >10t à 12t
Groupe 3
2 essieux
De >12t à 16t
Groupe 4
2 essieux
>16 T
2 essieux Afficher l'aide
Groupe 1s
2 essieux
Moins de 7,5t
Groupe 1
2 essieux
De >7,5t à 10t
Groupe 2
2 essieux
De >10t à 12t
Groupe 3
2 essieux
De >12 à 16t
Groupe 5
2 essieux
Plus de 16t
Informations supplémentaires pour le sous-groupe
Si vous ne connaissez pas votre sous-groupe, veuillez remplir les informations suivantes :
Votre véhicule est-il équipé d'une cabine avec couchette ?
Quelle est le niveau de puissance nominale du moteur en kW ?
Émissions de CO₂ spécifiques
Vous trouverez les émissions de CO₂ spécifiques dans les documents suivants :
- Certificat d'immatriculation dans le champ V7
- Dossier d’information du client (Customer Information File, CIF) au point 2.3 ou 2.6.1
- Certificat de conformité (CoC) dans le champ 49.5
Classe d'émission de CO₂
À partir de vos informations, nous avons obtenu le résultat suivant pour le véhicule soumis :
Émission de CO₂ :
Émission de CO₂ :
Émission de CO₂ :
Émission de CO₂ :
Émission de CO₂ :
Émission de CO₂ :
Pour certains véhicules, il n’existe pas encore de réglementation légale. Par défaut, la classe d'emission de CO₂ 1 est attribuée à votre véhicule.
Que dois-je faire ?
Si nécessaire,
• Renseignez le paramètre Classe emission de CO₂ de votre OBU à votre prestataire de service
• Fournissez les documents requis: Certificat d'immatriculation, Dossier d’information du client (Customer Information File, CIF) et Certificat de conformité (Certificate of Conformity, CoC) si néssaire à votre prestataire de service.
Vous n’avez pas besoin d’un justificatif pour la classe CO₂ 1.
La méthode peut varier en fonction du prestataire, consultez la liste des prestataires de services actifs en Belgique (viapass.be/comment/).
La classe de CO₂ obtenue est calculée sur la base des paramètres que vous avez saisis ci-dessus. Il vous appartient de veiller à encoder les données avec exactitude. Même si cet outil a été créé avec la diligence requise, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des classes d’émission de CO₂ qu’il fournit. Seules les dispositions légales en vigueur au moment de l’utilisation de la route soumis au prélèvement kilométrique par le véhicule concerné font foi pour déterminer la classe d’émission de CO₂ applicable à ce véhicule.
Validité : la classification d’un véhicule appartenant à la classe 2 ou 3 d’émissions de CO₂ est valable pendant 6 ans après la date de première immatriculation. Un nouveau contrôle est effectué et une reclassification peut être appliquée si nécessaire. Cette procédure se répète tous les 6 ans.